2024-A001 - Règlementation de la circulation - essais auto RMC - JP. ROCHE
2024-A002 - Débit de boissons temporaire - Univers Perche - F. ROLLAND
2024-A003 - Débit de boissons temporaire - Fly Zone Party - F. LEFEBVRE
2024-A004 - Débit de boissons temporaire - Loto des ainés ruraux
2024-A005 - Loto du Club des Ainés Ruraux du Dévoluy
2024-A006 - Dérogation des horaires d'ouverture du domaine alpin - Fly Zone Party
2024-A007 - Prolongation arrêté 2023-A134 - déploiement de la fibre - Azur Connect
2024-A008 - Autorisation d'occupation du domaine public - Sunweb
2024-A009 - Modification de l'arrêté 2023-A133 - circulation des véhicules conçus pour la progression sur neige - domaine alpin
2024-A010 - Règlementation de l'activité Chiens de traineau sur le domaine alpin
2024-A011 - Abrogation de l'arrêté 2023-A145 relatif au convoyage de clientèle vers le restaurant d'altitude
2024-A012 - Extinction nocturne de l'éclairage public
2024-A013 - Conditions d'accès et de sécurité sur le domaine alpin - La Grande Trace hiver
2024-A014 - Règlementation des activités de démarchage sur la Commune du Dévoluy
2024-A015 - Débit de boissons temporaire - Derby du Dévoluy - Office de Tourisme
2024-A016 - Modification de l'arrêté 2023-A122 - sécurité des pistes sur le domaine alpin - ajout zones pour la pratique du parapente
2024-A017 - Permission de voirie - Occupation du domaine public routier par un opérateur de télécommunications
2024-A018 - Règlementation de la circulation et du stationnement - Saint Etienne - route de St Martin
2024-A019 - Délégation de fonction et de signature à J. PUGET, 1ère adjointe
2024-A020 - Délégation de fonction à A. LAURENS, 2ème adjoint
2024-A021 - Délégation de fonction à JL. SERRES, 3ème adjoint
2024-A022 - Délégation de fonction à JM. PRAYER, 4ème adjoint
2024-A023 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Marché du Col du Festre organisé par l'Office de Tourisme du Dévoluy
2024-A024 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - M. LEFEBVRE
2024-A025 - Portant fermeture d'une partie du domaine skiable alpin
2024-A026 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Comité des fêtes
2024-A027 -Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Comité des fêtes
2024-A028 -Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Comité des fêtes
2024-A029 - Règlementant la circulation et le stationnement Route des Stations - en face de la station service
2024-A030 - Ouverture de la Via ferrata des Etroits
2024-A031 - Règlementant la circulation et le stationnement - Route du Col du Festre
2024-A032 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La Croisée des Drailles
2024-A033 - Règlementant la circulation et le stationnement - Route du Puy
2024-A034 - Règlementant la circulation et le stationnement - RD 17, Route du Col du Noyer, Chemin de Soussatche
2024-A035 - Permis de stationnement - règlementant l'occupation du domaine public sur le parking situé à côté de la Mairie - 88 90 route des Stations
2024-A036 - Arrêté de réglementation temporaire de la circulation conjoint avec le Département des Hautes-Alpes
2024-A037 - Permission de voirie à un opérateur de télécommunications occupant de droit du domaine public - Réhausse de la chambre 572 sous goudron dans le cadre di déploiement de la fibre optique
2024-A038 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La Croisée des Drailles
2024-A039 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Les D-Jantés
2024-A040 - ABROGATION de l'arrêté du Maire n°2024-A025 portant fermeture d'une partie du domaine skiable alpin
2024-A041 - Arrêté d'alignement individuel au droit des parcelles cadastrées 042 C 432 et 042 C 433 - chemin rural lieu-dit "l'Adroit des Garcins"
2024-A042 - Fermeture partielle de la Via Ferrata des Etroits pour travaux
2024-A043 - Règlementant la circulation et le stationnement RD17
2024-A044 - Règlementant la circulation et le stationnement - Impasse du Serre
2024-A045 - Règlementant la circulation et le stationnement - Route du Puy et Chemin des Chaumettes
2024-A046 - Règlementant la circulation et le stationnement - Route du Puy et Parking du Haut - Superdévoluy
2024-A047 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Dévoluy Pétanque
2024-A048 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy
2024-A049 - Règlementant la circulation et le stationnement - Pont de la Baignoire
2024-A050 - Arrêté de réglementation temporaire de la circulation conjoint avec le Département des Hautes-Alpes
2024-A051 - Arrêté de réglementation temporaire de la circulation conjoint avec le Département des Hautes-Alpes
2024-A052 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde - sans annexes
2024-A053 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy
2024-A054 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy
2024-A055 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy
2024-A056 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La Croisée des Drailles
2024-A057 - Arrêté de réglementation temporaire de la circulation conjoint avec le Département des Hautes-Alpes
