2024-A058 - Nomination des régisseurs mandataires autre que suppléants - Régie de recettes Camping les Auches
2024-A059 - Acte modificatif de la Régie des recettes Bases de Loisirs - Remplace l'acte constitutif initial n°2023-A050
2024-A060 - Nomination des régisseurs mandataires autre que suppléants - Régie de recettes Bases de Loisirs
2024-A061 - Règlementation de la pratique du VTT de descente
2024-A062 - Permis de stationnement règlementant l'occupation du domaine public - Col du Festre - Vide grenier
2024-A063 - Arrêté permanent instaurant une limitation de vitesse à 30km/h à l'intérieur de l'agglomération de La Joue du Loup
2024-A064 - Arrêté temporaire interdisant la circulation des véhicules dans le Village de Saint Etienne pour la tenue du marché hebdomadaire durant l'été
2024-A065 - Règlementation de la circulation dans le cadre du Tour de France
2024-A066 - Règlementation de la circulation dans le cadre du Tour de France
2024-A067 - Règlementation de la circulation dans le cadre du Tour de France
2024-A068 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Restaurant l'Adret
2024-A069 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Marché/Village d'exposants organisé par l'association Les Davalaïres
2024-A070 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Les Davalaïres
2024-A071 - Arrêté de circulation règlementant le stationnement dans le cadre du Tour de France
2024-A072 - Arrêté de circulation règlementant le stationnement dans le cadre du Tour de France
2024-A073 - Arrêté de circulation règlementant le stationnement dans le cadre du Tour de France
2024-A074 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - François LEFEBVRE
2024-A075 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy - remplace l'arrêté 2024-A053
2024-A076 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Restaurant L'Adret- remplace l'arrêté 2024-A068
2024-A077 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La Croisée des Drailles
2024-A078 - Portant interdiction d'accès au belvédère du Tour du Puy - Superdévoluy
2024-A079 - Interdiction d'accès aux chiens de compagnie sur le sentier de randonnée reliant le Col du Festre et La Cluse
2024-A080 - Règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l'organisation du Stihl Timbersports (R)
2024-A081 - Règlementant la circulation dans le cadre de l'opération "Cols Réservés"
2024-A082 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Closing des restaurateurs de La Joue du Loup
2024-A083 - Permis de stationnement règlementant l'occupation du domaine public à la Station de La Joue du Loup
2024-A084 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La fête de la Brebis
2024-A085 - Règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l'organisation de la Grande Trace été
2024-A086 - Règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l'organisation de la fête du Village d'Agnières
2024-A087 - Règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l'organisation du vide-greniers d'Agnières
2024-A088 - Arrêté de stationnement
2024-A089 - Règlementant la circulation et la stationnement - parking situé le long de la route du Puy à Superdévoluy
2024-A090 - Règlementant la circulation à La Joue du Loup sur une partie de la Boucle des Genévriers
2024-A091 - Permission de voirie à un opérateur de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique - Route de Serre Gautier et chemin du Liéraver - AZUR CONNECT
2024-A092 - Permission de voirie à un opérateur de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique - route du chemin de Piocel et route du chemin du Col de Rabou - AZUR CONNECT
2024-A093 - Permission de voirie à un opérateur de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique - route des Hoches au Forest d'Agnières - AZUR CONNECT
2024-A094 - Permission de voirie à un opérateur de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique - route du Rocher Rond à Lachaup - AZUR CONNECT
2024-A095 - Permission de voirie à un opérateur de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique - route de Serre Pelier La Combe - AZUR CONNECT
2024-A096 - Permission de voirie à un opérateur de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique - route des Gillardes à Saint Disdier - AZUR CONNECT
