Récapitulatif des décisions prises lors du CM du 12/04/2024

2024-053 - Validation du Projet du Territoire

2024-054 - Vote du Budget Primitif 2024 - budget principal M57

2024-055 - Vote du budget primitif 2024 - budget annexe Eau/Assainissement/STEP - M4

2024-056 - Vote du budget primitif 2024 - budget annexe O'dycéa Centre de Bien-être - M4

2024-057 - Vote du budget primitif 2024 - budget annexe Lotissement Les Lapiaz

2024-058ter - Vote des taux des taxes directes locales pour l'année 2024

2024-059 - Vote du budget primitif 2024 - budget principal M57 - mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - décision des taux applicables

2024-060 - Vote du budget primitif 2024 - budget annexe Lotissement Les Lapiaz M57 - mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - décision des taux applicables

2024-061 - Attribution de subventions communales aux associations - Les Amis de Mère Eglise 

2024-062 - Attribution de subventions communales aux associations - Génération Mouvement

2024-063 - Attribution de subventions communales aux associations - L'Amicale Autour des Enfants

2024-064 - Attribution de subventions communales aux associations - Dévoluy Pétanque

2024-065 - Attribution de subventions communales aux associations - Comité des fêtes 

2024-066 - Attribution de subventions communales aux associations - Ski Club Dévoluy

2024-067 - Attribution de subventions communales aux associations - Couleurs Dévoluy

2024-068 - Attribution de subventions communales aux associations - Les Davalaïres

2024-069 - Attribution de subventions communales aux associations - Dévoluy Rallye Team

2024-070 - Attribution de subventions communales aux associations - Club Alpin Français

2024-071 - Attribution de subventions communales aux associations - La Croisée des Drailles

2024-072 - Attribution de subventions communales aux associations - Les D-Jantés

2024-073 - Attribution de subventions communales aux associations - Association des commerçants de Superdévoluy

2024-074 - Attribution de subventions communales aux associations - Les Jeunes Agriculteurs

2024-075 - Attribution de subventions communales aux associations - Amicale des Sapeurs pompiers du Dévoluy

2024-076 - Attribution de subventions communales aux associations - Judo Club Dévoluy

2024-077 - Attribution de subventions communales aux associations - Société de chasse La Diane

2024-078 - Urbanisme - déclarations d'intention d'aliéner

Récapitulatif des décisions prises lors du CM du 29/04/2024

2024-079 - Délibération portant organisation et lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation et la valorisation d'emplacements identifiés comme pouvant accueillir des activités économiques d'initiatives privées sur le territoire communale - VALLÉE

 2024-080bis - Délibération portant organisation et lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation et la valorisation d'emplacements identifiés comme pouvant accueillir des activités économiques d'initiatives privées sur le territoire communale - STATIONS  

2024-081 - Promotion touristique - mise en œuvre des disposition de l'article L.5214-16 du CGCT permettant à une Commune classée Station de tourisme  de retrouver l'exercice de la compétence "promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme"

2024-082 - Convention entre la CCBD et la Commune du Dévoluy relative à la surveillance en crue de l'endiguement d'Agnières

Récapitulatif des décisions prises lors du CM du 22/05/2024

2024-083 - Convention de partenariat entre la Commune du Dévoluy et l'association "Donnons des elles au vélo"

2024-084 - Modification du règlement intérieur de l'adhésion SPORT + 

2024-085 - Régie Activités Sportives - Révision et création des tarifs du Centre Sportif

2024-086 - Convention TBA - trisannuelle

2024-087 - Convention de partenariat entre la Commune du Dévoluy et le Gap Handball

2024-088 - Convention de partenariat concernant l'entretien et l'exploitation du Col du Noyer 

2024-089bis - Co-développement d'un projet de parc photovoltaïque sur la Carrière du Potrachon

2024-090 - Prise d'acte de la commission CAO, Jurys de concours, MAPA suite à démission d'un conseiller municipal

2024-091 - Prise d'acte de la commission DSP et de concessions suite à démission d'un conseiller municipal

2024-092 - Avenant à la convention de moyens et d'objectifs entre l'Office de Tourisme du Dévoluy et la Commune du Dévoluy

2024-093 - Création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi

2024-094 - Plan d'action 2024 - Travaux de sécurisation d'eau potable

2024-095 - Travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable des hameaux de Giers - Le Courtil - demande de subventions

2024-096 - Lancement d'une procédure de DSP fourrière automobile

2024-097bis - Aménagement de l'Entrée de la Joue du Loup - attribution du marché

2024-098 - Approbation du Plan Communale de Sauvegarde 

2024-099 - Urbanisme - déclarations d'intentions d'aliéner

Récapitulatif des décisions prises lors du CM du 27/06/2024

2024-100 - Principe de la délégation de service publique des salles de cinéma des stations de La Joue du Loup et de Superdévoluy - Choix du délégataire

2024-101 - Instauration d'un régime d'autorisation temporaire de changement d'usage permettant à une personne physique de louer pour de courtes durées des locaux destinés à l'habitation à une clientèle de passage qui n'y élit pas domicile et des conditions de délivrance et fixation des critères de l'autorisation

2024-102 - Institution d'une procédure d'enregistrement des meublés de tourisme et création d'un téléservice correspondant

2024-103 - Appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation et la valorisation d'emplacements identifiés comme pouvant accueillir des activités économiques d'initiatives privées sur le territoire communal - volets STATIONS et VALÉE - Modification de détail

2024-104 - Appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation et la valorisation d'emplacements identifiés comme pouvant accueillir des activités économiques d'initiatives privées sur le territoire communal - volets STATIONS - dispositions complémentaires prises en considération de la parcelle AA99 - approbation de la convection de mandat

2024-105 - RETRAIT de la délibération n°2024-040 du 29/03/2024

2024-106 - RETRAIT de la délibération n°2024-041 du 29/03/2024

2024-107 - Promotion touristique et office de tourisme - Prise de compétence "promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme" - mis en œuvre des dispositions de l'article L.5214-16 du CGCT - détermination du statut juridique et des modalités d'organisation de l'Office - Choix du mode de gestion de l'Office de Tourisme 

2024-108 - Délibération donnant mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d'un contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant

2024-109 - Approbation du Rapport annuel du mandataire - SPL Buëch Dévoluy Exploitation

2024-110 - Convention de gestion et d'exploitation du Centre de bien-être O'dycéa Les Bains du Dévoluy entre la Commune et la SPL Buëch Dévoluy Exploitation - Avenant n°02

2024-111 - Régie Activités Sportives - Révision et création des tarifs du Centre Sportif  

2024-112 - Attribution d'une subvention communale au Collège F. MITTERRAND de Veynes - voyage en Italie

2024-113 - Attribution d'une subvention communale à l'association LA JOUE

2024-114 - Demande d'une subvention - bornes de rechargement

2024-115 - Demande d'une subvention auprès du Département des Hautes-Alpes - Animations Tour de France 2024 

2024-116 - Grande Trace Hiver 2026 - soutien de la Commune

2024-117 - Limitation de la vitesse à 30km/h sur l'ensemble de la voirie communale de La Joue du Loup

2024-118 - Rapport Annuel du Délégataire  d'Assainissement - 2023

2024-119 - Attribution d'une servitude de passage - La Joue du Loup

2024-120 - Acquisition par la Commune du Dévoluy de la parcelle E359

2024-121 - Urbanisme - déclaration d'intention d'aliéner 

Récapitulatif des décisions prises lors du CM du 25/07/2024

2024-122 - Détermination du tarif de charge sur els bornes de rechargement 

2024-123 - Attribution du marché pour la réalisation di projet de piste de luge 4 saisons sur rails

2024-124 - Projet de requalification de la bases de loisirs de la Joue du Loup - demandes de subventions

2024-125 - Contrat liant La Poste et la Commune du Dévoluy - portage des repas 

2024-126 - Convention d'adhésion au Service Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion des Hautes-Alpes

2024-127 - Adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes

2024-128 - Adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de Gestion des Hautes-Alpes

2024-129 - Urbanisme - déclarations d'intention d'aliéner