2025-001 - Décision Modificative n°03 - Budget Eau Assainissement STEP - virement de crédit 

2025-002 - Décision Modificative n°05 - Budget Principal - virement de crédit

2025-003 - Décision Modificative n°01 - Budget annexe Lotissement Les Lapiaz - crédit supplémentaire

2025-004 - Convention d'adhésion au service d'aide à l'archivage du Centre de gestion des Hautes-Alpes

2025-005 - Détermination de l'indemnisation des agents recenseurs

2025-006 - Validation des programmes de travaux de l'ONF - Agnières et St Etienne

2025-007 - Désignation et mise en vente de la coupe de bois par l'ONF - défrichement télécabine du JAS à Superdévoluy 

2025-008 - Validation de deux nouveaux itinéraires balisés VTT

2025-009 - Délibération rectificative - transaction foncière

2025-010 - Déclarations d'intention d'aliéner

2025-011 - Election du 4ème adjoint

2025-012 - Prise d'acte de l'élection des représentants au sein du Conseil communautaire

2025-013 - Désignation des représentants au sein des commissions et groupes de travail intercommunaux

2025-014 - Désignation de représentants des élus au sein du Conseil d'Administration de la SEM Dévoluy 

2025-015 - Désignation de membres au sein de la commission paritaire de suivi de la DSP des remontées mécaniques 

2025-016bis - Désignation de représentants des élus au sein du Conseil d'Administration de la SPL Buëch Dévoluy Exploitation  

2025-017 - Désignation de membres au sein de la commission paritaire de suivi d'O'dycéa

2025-018 - Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), Jurys de concours, MAPA 

2025-019 - Election des membres de la commission CAO, Jurys de concours et MAPA

2025-020 - Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Services Publics (DSP), et de concessions

2025-021 - Election des membres de la commission DSP et concessions

2025-022 - Désignation des représentants élus au Comité Social Technique (CST) 

2025-023 - Participation à l'appel d'offres relatif aux risques statutaires du Centre de Gestion 005

2025-024 - Appel à Manifestation d'Intérêt ( AMI Foncier) - nouvelle session

2025-025 - Mise aux normes du système de sécurité incendie de la salle de cinéma de Superdévoluy - demande de subvention

2025-026 - Création d'une place de village à Maubourg - demande de subvention

2025-027 - Rénovation de l'éclairage public - demande de subvention

2025-028 - Passage en LED du gymnase du Centre Sportif - demande de subvention

2025-029 - Modification du plan de financement pour la restructuration de la base de loisirs de Superdévoluy en Parc des Sports et loisirs - demande de subvention

2025-030 - Ajustement des tarifs du parking couvert de Superdévoluy

2025-031 - Conditions d'accès et tarifs des parkings commerçants des stations

2025-032 - Régie Activité Sportives - création de tarifs

2025-033 - Mise à jour du règlement intérieur de SPORT +

 

2025-034 - Modification de l'attribution des titres restaurants

2025-035 - Modification de la participation employeur - contrat de prévoyance maintien de salaire

2025-036 - Désignation des membres du comité stratégique de la SEM Dévoluy

2025-037 - Désignation des membres de la commission de suivi de la DSP de l'Office de Tourisme

2025-038 - Convention socle entre la commune du Dévoluy et le Département des Hautes-Alpes dans le cadre du 5ème Schéma de Développement de la Lecture Publique 2024-2028