Récapitulatif des décisions prises lors du conseil municipal du 01/02/2024

2024-001 - Élection du 6ème représentant de la commune au sein du CA de la SEM Dévoluy

2024-002 - Détermination de la contribution financière versée à l'Office de Tourisme du Dévoluy

2024-003 - Subvention DETR - Aménagement des containeurs semi-enterrés sur la commune du Dévoluy 

2024-004 - Plan d'action 2023 - Travaux d'eau potable

2024-005 - Zones d'accélération des énergies renouvelables

2024-006 - Nomination d'une voie privée - La Joue du Loup

2024-007 - Convention de partenariat avec le sportif Loris THIBAULT

2024-008 - Cinéma - prolongation de la DSP pour la saison hivernale 2023/2024

2024-009 - Remboursement de loyers suite à la réalisation de travaux dans un appartement communal

2024-010 - Cession d'une partie du domaine non cadastré communal au Département des Hautes-Alpes

2024-011 - Urbanisme - Déclarations d'intention d'aliéner

2024-012 - Délibération de principe sur l'extinction de l'éclairage public

Récapitulatif des décisions prises lors du conseil municipal du 15/03/2024

2024-013 - Principe de la délégation du service public des salles de cinéma des stations de La Joue du Loup et de Superdévoluy - Lancement d'une nouvelle procédure de concession portant délégation de service public 

2024-014 - Urbanisme - Déclarations d'intention d'aliéner

Récapitulatif des décisions prises lors du conseil municipal du 20/03/2024

2024-015 - Remplacement d'un adjoint suite à démission

2024-016 - Détermination du rang occupé par l'adjoint élu

2024-017 - Désignation d'un membre dans certaines commissions communales

2024-018 - Désignation du correspondant incendie et secours

2024-019 - Désignation du correspondant défense

2024-020 - Désignation d'un représentant de la commune au sein du SICTIAM

2024-021 - Élection d'un membre au sein des commissions CAO, jurys de concours et MAPA

2024-022 - Élection d'un membre au sein des commissions DSP et concessions

2024-023 - Désignation d'un représentant de la commune au sein d'IT 05

2024-024 - Désignation d'un représentant de la commune au sein du Syndicat Territoire d'Énergie 

2024-025 - Appel à projet Terre de Jeux 2024

2024-027 - Convention avec la Médiathèque de Veynes - action culturelle 2024

2024-028 - ONF - coupes de l'exercice 2025

2024-029 - Demande de subvention du Département - rénovation du parc informatique et logiciel de la commune 

2024-030 - Demande de subvention a Département - achat d'un parc de vélo pour la Ludibike

2024-031 - Demande de subvention au Département - amendes de police

2024-032 - Demande de subvention au Département - aide à la pratique sportive

2024-033 - Demande de subvention au titre du plan départemental d'actions de sécurité routière

2024-034 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Association Dénivoluy - Perche Élite Tour 

2024-035 - Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2024

2024-036 - Révision de la tarification des repas des personnes âgées suite à l'augmentation des tarifs de la restauration collective par le CCAS de Veynes

2024-037 - Travaux d'assainissement prioritaires - avenants techniques - Lot 1, Lot 2 et Lot 3

2024-038 - Points d'apport volontaire - acquisition d'une parcelle

2024-039 - Urbanisme - Déclarations d'intention d'aliéner

2024-040 - Maîtrise d'ouvrage déléguée de la luge au profit de DSD

2024-041 - Maîtrise d'ouvrage déléguée du téléporté de liaison au profit de DSD

2024-042 - Date d'ouverture et tarifs des remontées mécaniques été 2024

2024-043 - Date d'ouverture et tarifs des remontées mécaniques saison hivernale 2024-2025

2024-044 - Convention de mandat VTT de descente

2024-045 - Compte de gestion 2023 - budget principal

2024-046 - Compte de gestion 2023 - budget annexe Eau Assainissement STEP

2024-047 - Compte de gestion 2023 - budget annexe O'dycéa Centre de bien-être

2024-048 - Compte de gestion 2023 - budget annexe Lotissement Les LAPIAZ

2024-049 - Compte administratif 2023 - budget principal

2024-050 - Compte administratif 2023 - budget annexe Eau Assainissement STEP

2024-051 - Compte administratif 2023 - budget annexe O'dycéa centre de bien-être

2024-052 - Compte administratif 2023 - budget annexe Lotissement Les LAPIAZ