Délibérations du CM - 3ème Trimestre 2024

Conseil Municipal du 25 juillet 2024

Récapitulatif des décisions prises lors du CM du 25/07/2024

2024-122 - Détermination du tarif de charge sur els bornes de rechargement 

2024-123 - Attribution du marché pour la réalisation di projet de piste de luge 4 saisons sur rails

2024-124 - Projet de requalification de la bases de loisirs de la Joue du Loup - demandes de subventions

2024-125 - Contrat liant La Poste et la Commune du Dévoluy - portage des repas 

2024-126 - Convention d'adhésion au Service Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion des Hautes-Alpes

2024-127 - Adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes

2024-128 - Adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de Gestion des Hautes-Alpes

2024-129 - Urbanisme - déclarations d'intention d'aliéner

Conseil Municipal du 19 septembre 2024

2024-130bis - Prise d'acte de la qualité de Maître d'ouvrage pour la réalisation du projet de luge 4 saisons

2024-131bis - Prêt bancaire - Création d'une luge 4 saisons

2024-132 - Remboursement de l'avance faite par la SPL à la Commune du Dévoluy - Travaux

2024-133 - Territoire d'Energie - décision de retrait de la Commune à l'adhésion au groupement d'achat d'électricité 2026-2029

Conseil Municipal du 26 septembre 2024

2024-134 - Promotion touristique et Office de Tourisme - transfert d'entité économique - avenants et décisions de substitution d'opérateurs

2024-135 - Convention pour la gestion et l'exploitation du Centre de Bien-être du Dévoluy exploité sous la marque "O'DYCÉA - Les Bains du Dévoluy" - approbation des termes du contrat

2024-136 - Autorisation de défrichement complémentaire pour le projet de luge 4 saisons

2024-137 - Demande de subvention auprès du Département pour des travaux de voirie

2024-138 - Demande de subvention auprès du Département pour l'acquisition d'une balayeuse et d'une tondeuse autoportée 

2024-139 - Convention entre la Commune et ATC France pour la mise à disposition d'un terrain

2024-140 - Échange foncier entre la Commune du Dévoluy et un propriétaire privé au lieu-dit "Les Bas Gicons"

2024-141 - Vente d'une parcelle entre la Commune du Dévoluy et l'indivision GUILLOT

2024-142 - Échange foncier entre la Commune du Dévoluy et un propriétaire privé au lieu-dit "Lachaup"

2024-143 - Urbanisme - Déclarations d'intention d'aliéner